Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECRET DES TRADITIONS. L'EAU PURE PAR NATURE
GOUBET Didier

Numéro de dépôt :
3229742
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/06/2013
LE SECRET DES TRADITIONS. L\'EAU PURE PAR NATURE de GOUBET Didier

Présentation de la marque LE SECRET DES TRADITIONS. L'EAU PURE PAR NATURE

Déposée le 10 juin 2003 par GOUBET Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE SECRET DES TRADITIONS. L'EAU PURE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est GOUBET Didier domicilié(e) Lieu dit Le Poutet,07130 SAINT-PERAY - 07130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier GOUBET domicilié(e) Lieu dit Le Poutet,07130 SAINT-PERAY - 07130 - France.

La marque LE SECRET DES TRADITIONS. L'EAU PURE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECRET DES TRADITIONS. L'EAU PURE PAR NATURE est expirée depuis le 10 juin 2013.

GOUBET Didier a également déposé les autres marques suivantes : Le Secret des Traditions Didier Goubet , VAL'AUREA


GOUBET Didier - Lieu dit Le Poutet,07130 SAINT-PERAY - 07130 - France


Didier GOUBET - Lieu dit Le Poutet,07130 SAINT-PERAY - 07130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Appareils electo mécaniques pour la préparation de boissons ; réchauffeur d'eau ; régulateur d'eau d'alimentations ; appareil de fabrication d'eau gazeuse. Distributeurs automatiques de boissons avec et sans mécanisme de pré-paiement. Installations pour approvisionnement d'eau ; installations de purification d'eau ; filtres pour eau potable ; appareils de réfrigération et de distribution d'eau ; appareils et installations d'adoucissement d'eau ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; refroidisseur de liquides et de boissons ; fontaines ; percolateurs à café ; cafetière électrique ; distributeurs automatiques ; appareils de désinfection ; distributeurs de désinfectants pour toilettes. Bières, eaux minérales et gazeuses ; eaux de boisson ; eaux de table ; appareils de fabrication d'eau gazeuse ; boissons et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. limonade ; nectares de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.